Documents consultatifs

• POLITIQUE 18 - EXCURSIONS : Revisée; adoptée en 3e lecture le 11 mars 2008.
• POLITIQUE 6 - FONCTIONNEMENT DU CONSEIL : Processus de révision; 2e lecture le 11 mars 2008; si vous avez des commentaires au sujet de cette politique, vous pouvez nous en faire part en communiquant avec le siège social avant le 4 avril 2008.